Contrôle de police et papiers | Conduite accompagnée

Quels papiers présenter lors d’un contrôle de police en conduite accompagnée ?

Les forces de l’ordre opèrent des opérations de contrôle régulier des véhicules circulant sur la chaussée. Dans le cas d’un conducteur disposant de son permis de conduire, les papiers à présenter aux forces de l’ordre sont simples : il s’agit des papiers du véhicule (carte grise, aussi connu sous le nom de certificat d’immatriculation, et carte verte, ou certificat d’assurance) et du permis de conduire du conducteur. Quels sont les papiers à présenter lors d’un contrôle de police pour les véhicules conduits par les élèves en conduite accompagnée ?

Contrôle police conduite accompagnée : les papiers du véhicule

L’élève en conduite accompagnée doit présenter la carte grise (certificat d’immatriculation) et la carte verte (certificat d’assurance) du véhicule qu’il conduit aux forces de l’ordre.

Contrôle police conduite accompagnée : les papiers du conducteur

L’élève en conduite accompagnée doit présenter aux forces de l’ordre son livret d’apprentissage dans lequel figure son attestation de fin de formation initiale qui certifie qu’il a le droit de conduire avec son accompagnateur. Il doit également présenter le document d’attestation d’assurance certifiant qu’une extension de garantie d’assurance a bien été accordée pour le véhicule.

Contrôle police conduite accompagnée : les papiers de l’accompagnateur

L’accompagnateur doit également montrer aux forces de l’ordre son permis de conduire. Il convient de rappeler que l’accompagnateur de l’élève en conduite accompagnée est soumis aux mêmes obligations de non-alcoolémie que le conducteur du véhicule.